ASPM Danse

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Règlement intérieur de l'ASPM Danse

OBJET

Le présent règlement intérieur, établi conformément aux dispositions de l’article 25 des statuts, par le Comité Directeur est approuvé en Assemblée Générale.

Il a pour objet de définir et préciser les procédures et modalités d’application des statuts qui régissent les rapports entre les adhérents et l’ASPM – DANSE.

Seul le dernier en date est applicable.

I. GESTION ADMINISTRATIVE

1. COMPOSITION - ADHERENTS

L’ASPM – DANSE est composée de droit par tous les adhérents à jour de leur cotisation.

Il incombe au Bureau de l’ASPM – DANSE de tenir à jour la liste des adhérents membres.

Celle-ci se composera d’un fichier des adhérents, à usage interne, comportant toutes les informations fournies par l’intéressé et nécessaires à son fonctionnement. Elle concerne également, la composition de son Comité Directeur, de son Bureau, du nombre de ses adhérents et de son encadrement.

En font aussi partie, les informations comptables et les moyens municipaux mis à disposition pour satisfaire son objet.

Le Comité Directeur s’assurera du bon usage de ces fichiers.

2 ADHESION – DEMISSION - RADIATION
      2.1 Adhésion

Après vérification du respect des conditions d’adhésion, le Comité Directeur se prononce sur les admissions de membres et confère les éventuels titres de membres d’honneur et bienfaiteurs

     2.1 Démission

Dans le cadre de la démission d’un adhérent membre, la cotisation de ce dernier reste acquise dans sa totalité à l’ASPM – DANSE.

     2.3 Radiation

La radiation pour faute grave d’un membre de l’ASPM – DANSE ne pourra être prononcée que par le Comité Directeur. Cette procédure doit être menée conformément aux articles 9 et 14 des statuts.

    2.4 Conséquence de la radiation

Un membre radié doit dans tous les cas, remettre au Comité Directeur de l’ASPM – DANSE tous les matériels, documents ou justificatifs qui lui avait été remis durant sa période d’activité à l’association.

3. AFFILIATION

En plus de l’adhésion à l’ASPM – OMNISPORTS, le Comité Directeur de l’ASPM – DANSE pourra décider l’affiliation à toute autre fédération qu’il jugera nécessaire à son bon fonctionnement. Ce présent règlement est en accord avec le règlement intérieur de l’ASPM – OMNISPORTS.

4. ADMINISTRATION

La gestion administrative et le fonctionnement de l’ASPM – DANSE se fait suivant l’application des statuts de l’association et de son règlement intérieur.

Seuls les derniers en date sont applicables.

II. GESTION DES ACTIVITES

GESTION DES LOCAUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX

Les locaux et équipements sportifs mis à dispositions par la commune du Pian Médoc doivent être utilisés dans le respect des règlements intérieurs prévus pour chacun d’eux et dans le respect de la loi du 16 juillet 1984 modifiée par la loi du 6 juillet 2000 relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives.

Le matériel mis à disposition dans les locaux sportifs doit être utilisé dans les conditions normales par les membres des associations. Ils leur appartiennent d’en contrôler leur utilisation.

Si l’ASPM – DANSE utilise son matériel propre, l’association s’engage à ce que ce matériel soit conforme aux exigences de sécurité.

La répartition des créneaux et horaires des locaux et équipements sportifs communaux au profit de l’ASPM – DANSE est organisée par l’ASPM – OMNISPORTS.

III. GESTION FINANCIERE ET BUDGET

1. GESTION FINANCIERE

Le Trésorier Général du Bureau a en charge la gestion financière du Comité Directeur de l’ASPM – DANSE.

2. BUDGET PREVISIONNEL

Le budget prévisionnel fait état des recettes et dépenses pour l’année future et doit être équilibré. Il est approuvé en Comité Directeur, est soumis à l’Assemblée Générale qui l’adopte, l’amende ou le refuse par un vote soumis aux conditions de vote statutaire. En cas de refus, le budget modifié est soumis de nouveau dans un délai maximum de 21 jours à une nouvelle Assemblée Générale.

3. SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT

Le Comité Directeur est habilité à déposer auprès des instances concernées les demandes de subventions au nom de l’ASPM – DANSE.

Les dossiers de demandes de subventions municipales se fera auprès de l’ASPM – OMNISPORTS.

L’aide de la municipalité du Pian Médoc est versée par l’ASPM – OMNISPORTS en fonction des clés de répartitions des subventions, votées en Comité Directeur.

IV. MANUEL DE PROCEDURES

Le manuel des procédures comprend l’ensemble des documents utilisés pour assurer le fonctionnement de l’ASPM – DANSE.

Il est composé de documents modèles (statuts, règlement intérieur, convocations, …) de méthodes ou bases de calcul (critères d’attribution d’aides municipales) rassemblés dans un classeur déposé au secrétariat ou auprès du Président.

Sa gestion constitue en la tenue d’un classeur de répertoire indexé de tous ces documents. Elle est de la responsabilité du secrétaire du Bureau ou du Président.

V. DROITS ET OBLIGATIONS DES ADHERENTS, ENSEIGNANTS ET BENEVOLES

Article 1 :

Tout adhérent (ou son représentant légal) de l’ASPM – DANSE s’engage à prendre connaissance et à respecter dans son intégralité le présent règlement.

Le règlement intérieur est envoyé par mail aux adhérents ou remis sur papier lors des inscriptions.

Article 2 :

Le Bureau gère les actions courantes de l’ASPM – DANSE sous l’autorité du Président conformément à l’article 16 des statuts.

Article 3 :

Chaque réunion du Comité Directeur et du Bureau fait l’objet d’un compte rendu porté à la connaissance de tous sur demande auprès de leurs membres.

Article 4 :

Le Président ou toute personne mandatée par lui est seul habilité à communiquer aux médias les informations concernant l’ASPM – DANSE.

Article 5:

Un membre du Comité Directeur ou un adhérent ne peut participer aux activités de l’association qu’en étant à jour de sa cotisation fixée annuellement.

Le tarif de la cotisation est fixé pour chaque saison sportive suivant le taux horaire pratiqué.

Le paiement :

Il se fait le jour de l’inscription.

Le coût de la cotisation comprend :

     - les frais d’inscription

     - les frais de gala

     - les frais de personnel

Article 6 :

Un adhérent ne peut participer aux activités de l’ASPM – DANSE qu’en ayant fourni un certificat médical d’aptitude sportive et/ou à la pratique de la danse, lors de son inscription.

Le Comité Directeur autorise un professeur ou un éducateur à refuser un adhérent en cours si ce certificat médical n’est pas fourni.

Article 7 :

Horaires :

Tout adhérent s’engage à respecter l’heure des cours et à s’y présenter 5 minutes avant le début.

A la fin des cours, les enfants pourront rester dans la salle si les parents sont retardés.

Article 8 :

Tenues :

Tout adhérent s’engage :

     - à venir muni d’une tenue correspondant à la discipline à laquelle il participe et aux exigences des enseignants

     - à avoir des chaussons de danse adaptés (demi-pointes et/ou pointes selon le cours) et/ou des baskets adaptés dont l’achat se fera suivant la demande des enseignants.

     - à avoir une coiffure adaptée et le visage dégagé.

Article 9 :

     - En cas d’absence éventuelle d’un professeur ou éducateur, cela sera signalé dans tous les cas par un mot sur la porte de la salle de danse et par un mail.

     - Il appartient aux parents ou au responsable légal, de s’assurer de la présence du professeur ou d’un responsable avant de laisser leur enfant aux cours.

     - Le Président de l’ASPM – DANSE pourra prendre la décision de nommer un éventuel remplaçant parmi les danseurs les plus expérimentés de l’association. S’il est mineur, cela se fera en présence d’un adulte qui aura une responsabilité déléguée par le Président et avec l’acceptation des parents.

     - Le Président de l’ASPM – DANSE pourra prendre la décision d’engager un remplaçant professionnel suivant la durée de l’absence.

     - Pour les enfants venant directement de la garderie, ils y seront laissés et les parents pourront les récupérer à la garderie

Article 10 :

Tout cours annulé ne sera pas obligatoirement remplacé, récupéré et remboursé par l’ASPM – DANSE.

Article 11 :

Fonctionnement :

     - Etant donné l’aménagement de la salle (entrée directe sur le cours), l’ASPM – DANSE demande aux parents d’éviter de rentrer dans la 3 salle pendant les cours. Il est préférable pour tous d’attendre « l’intercours ».

     - Toutes les informations à communiquer aux familles le seront par l’intermédiaire d’un mail ou d’un mot remis aux adhérents et si besoin affichées sur la porte de la salle de danse.

Ces documents sont internes à l’ASPM-DANSE et ne peuvent être communiquées à des personnes non-adhérentes à l’association.

     - Un GALA peut avoir lieu au mois de juin, les adhérents ne sont pas tenus d’y participer mais doivent en informer les enseignants le plus tôt possible.

     - Dans le cadre de la participation au GALA, un chèque de caution d’un montant de 30 euros, accompagné d’une enveloppe timbrée seront demandés. Cela s’adressera à la tranche d’âge : 11 ans (6ème) à adultes. Il sera restitué dans les 15 jours suivant le gala après constat de l’état du costume.

     - D’autres participations à diverses manifestations pourront être proposées aux adhérents et à leur famille.

     - L’association pourra faire appel à des bénévoles pour la confection des costumes destinés aux prestations.

Article 12 :

     - En toutes circonstances, tout adhérent de l’ASPM – DANSE en est le représentant. Il lui appartient d’avoir un comportement et une tenue irréprochables.

     - Il se doit de respecter le professeur ou l’éducateur qui anime le cours.

     - Le Président autorise le professeur ou l’éducateur à prendre les sanctions correspondantes au non respect de ce dernier ou des consignes de cours.

Article 13 :

Tout adhérent est tenu de prendre soin des installations mises à la disposition de l’ASPM – DANSE par la commune du Pian Médoc. Toute dégradation volontaire implique la responsabilité de son auteur. Ceci fera l’objet d’une étude par le Comité directeur.

Article 14 :

Les professeurs et éducateurs, salariés ou prestataires de service ou intermittents du spectacle sont nommés par le Comité Directeur.

Article 15 :

Tout professeur ou éducateur doit être par son comportement un exemple pour les adhérents qui sont sous son autorité.

Il est responsable d’un point de vue juridique et moral des adhérents, notamment mineurs, durant ses heures de cours.

Article 16 :

Un professeur ou un éducateur qui démissionne de ses fonctions ou quitte l’association par voie de licenciement, perd tous ses droits au sein de l’ASPM – DANSE et s’engage à remettre sous huitaine tous les équipements, documents et clés des locaux et portails en sa possession concernant l’association.

Fait à Le Pian Médoc le 01 septembre 2016